CÉAS de la Mayenne
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ACTUALITÉS

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31/10/2018

Près de 6 300 associations en Mayenne. Environ 270 créations par an depuis vingt ans
(mise à jour du Cahier sociodémographique n° 5 - octobre 2018)

En quoi est-il important d’observer le paysage associatif mayennais ? L’intérêt porté aux associations constitue une façon de rendre hommage à leur utilité sociale. Au-delà, les analyses doivent pouvoir permettre d’évaluer le rôle essentiel que jouent les associations dans de multiples domaines. Comme le souligne Henri Noguès, professeur de sciences politiques à l’université de Nantes, les associations constituent un reflet des préoccupations de chaque époque : l’intérêt de la recherche sur le phénomène associatif est donc également historique, sociologique. En outre, les associations sont des acteurs économiques ; certaines sont employeurs. Mais à quel niveau les associations, avec leurs bénévoles et leur gestion désintéressée, contribuent-elles à la vie économique ?

 

30/10/2018
29/10/2018

La mort et le deuil : des albums enfance et jeunesse

Ce dossier qui présente des albums pour expliquer la mort et aider à faire son deuil, reprend, entre autres, la sélection de Simon Roguet, libraire chez M’Lire, à Laval (albums antérieurs à 2010).

 

 

 

25/10/2018

Perte de plus de 2 500 emplois entre 2010 et 2015. Mayenne : poids de l'agriculture et de l'industrie (octobre 2018)

L’Insee réalise aujourd’hui son approche de l’emploi et de la population active sur la tranche d’âge des 15 à 64 ans. Le recensement présente l’inconvénient de fournir des données qui remontent à plus de trois ans, donc en décalage avec la conjoncture du moment. Cependant, il a l’avantage de permettre une analyse exhaustive des actifs résidant dans le département (donc « au lieu de résidence », pouvant travailler soit en Mayenne, soit en dehors, ou étant chômeurs) et une analyse des emplois dans le département (par conséquent, « au lieu de travail »).

Tout en pouvant prendre en compte divers critères tels, par exemple, le groupe socioprofessionnel, le secteur d’activité ou le statut professionnel, cette observation peut également s’enrichir d’une approche infra-départementale et d’une mise en perspective avec d’autres territoires.

Dans les analyses comparatives entre 2010 et 2015, il conviendra de se rappeler que depuis 2004, le recensement prend mieux en compte les actifs ayant un emploi, même occasionnel ou de courte durée, et qui sont par ailleurs étudiants, retraités ou chômeurs. Une part de l’évolution, depuis 1999, peut être liée à ce changement.

24/10/2018

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Coup dur pour les associations… Services à la personne : et voilà la TVA !

L’article 20 du Projet de loi de finances pour 2019 opère une mise en conformité du régime de TVA des services à la personne avec le droit de l’Union européenne (1). Cela va peser lourd pour les associations autorisées ou agréées. Pour autant, comme si cela était déjà anticipé, cette mesure ne suscite pas de très vives réactions. C’est vrai qu’une récente négociation sur les cotisations sociales patronales s’est avérée positive pour les opérateurs.

Jusqu’à présent, les associations bénéficient d’une exonération de TVA pour l’ensemble de leur activité – quelle que soit la situation (de fragilité ou non) du bénéficiaire –, ce qui exposerait la France à une condamnation par la Cour de justice de l’Union européenne.

L’activité en question, c’est l’« aide de confort ». En quoi la suppression de l’exonération de TVA peut-elle poser problème ? Pour l’usager, c’est une facture qui augmente de 20 % (petits travaux de jardinage) ou de 10 % (entretien de la maison et travaux ménagers, travaux de petit bricolage). Le risque, c’est le coup de frein au développement de l’aide de confort. Or, celle-ci contribue à équilibrer les comptes des associations, étant entendu que l’activité auprès des personnes fragilisées est encadrée par des financeurs (dont les Conseils départementaux) peu enclins à des largesses budgétaires.

Ainsi, dans l’hypothèse où le Parlement vote en l’état l’article 20 du Projet de loi de finances, les associations de services à la personne seront toujours exonérées de TVA pour les prestations assurées auprès d’un public en situation de fragilité ou de dépendance, tels « les enfants de moins de 3 ans, les mineurs et les majeurs de moins de 21 ans relevant du service de l’Aide sociale à l’enfance, les personnes âgées, les personnes en situation de handicap, les personnes atteintes d’une pathologie chronique et les familles fragiles économiquement ». Par contre, ces mêmes associations devront sectoriser leur activité et pratiquer de la TVA sur les prestations auprès du public non fragile ou non dépendant – et donc avec deux taux différents de TVA.

Cette mesure, si elle est adoptée, va enrichir l’État et appauvrir les associations, au minimum freiner leur développement. C’est injuste au regard de l’antériorité des associations sur ce champ des services à la personne, de leur investissement auprès des plus fragiles, des efforts produits pour l’amélioration de la qualité des prestations.

Le 11 octobre, à l’Assemblée nationale, la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, présidée par Éric Woerth, a adopté l’article 20 sans modification. Il n’y a pas eu de débat sur cet article.

Stéphanie Vandalle, avocate associée à la société Taj, du réseau Deloitte, a déjà observé que la perte du bénéfice de l’exonération de TVA entraînerait ipso facto la perte du bénéfice de l’exonération d’impôt sur les sociétés.

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(1) – Directive n° 2006/112/CE du Conseil du 28 novembre 2006 relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée (article 132).

23/10/2018

Équipe, coordination, partenariat, réseau : quatre concepts à distinguer... (mise à jour : octobre 2018)

En 2010-2011, le CÉAS de la Mayenne, avec le concours des étudiants en économie sociale familiale du lycée Réaumur, ainsi que des étudiants infirmiers de l’IFSI de Laval, a tenté de clarifier les termes « équipe », « coordination », « partenariat » et « réseau », ce qui va permettre d’utiliser chaque concept à bon escient, et ainsi d’éviter des malentendus dans les échanges.

18/10/2018

Les naissances par commune, en Mayenne, de 1975 à 2017

Les naissances domiciliées (c'est-à-dire recensées au domicile de la mère) constituent une donnée statistique intéressante car annuelle, disponible à l'échelon communal et sur une longue série chronologique, fiable (source : état civil), stable (pas de changement de définition). Regroupées sur la base territoriale des communautés de communes ou d'agglomération, ces données révèlent les évolutions démographiques d'un territoire à travers sa natalité, sous réserve, dans un souci de lisibilité et pour gommer les variations d'une année à l'autre, de calculer des moyennes quinquennales (sur cinq ans). Nous proposons ici une base de données des naissances domiciliées en Mayenne, par communauté d'agglomération ou de communes et par commune, sur la période allant de 1975 à 2017.

11/10/2018

Pour les vieux de 77 ans, ou ceux qui s'en approchent... La Tentation d'être heureux, de Lorenzo Marone (2016)

La Tentation d’être heureux est le troisième livre du romancier italien Lorenzo Marone. Plusieurs fois primé, l’ouvrage a révélé l’auteur. L’histoire a même déjà fait l’objet d’une adaptation au cinéma par le réalisateur Gianni Amelio. Traduit de l’italien par Renaud Temperini, le livre est publié en 2016 par les éditions Belfond.

 

 

 

 

10/10/2018

Christophe Mézange codirige une encyclopédie. La pluralité des messianismes dans le judaïsme ancien

Administrateur du CÉAS de la Mayenne, responsable de la licence d’histoire à l’UCO Laval et enseignant en histoire antique, Christophe Mézange est membre d’un groupe d’une dizaine de chercheurs, l’HiJuCa (Histoire du judaïsme et du christianisme ancien), rattaché à l’unité « Orient et Méditerranée » du Centre national de la recherche scientifique (CNRS). Avec Xavier Levieils et David Hamidovic, il codirige une Encyclopédie des messianismes juifs dans l’Antiquité, parue aux éditions Peeters.

 

 

24/09/2018

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Suppression de postes à l’Éducation nationale
Ce que la démographie nous enseigne…

Jean-Michel Blanquer, ministre de l’Éducation nationale, a annoncé la suppression de 1 800 postes, en 2019-2020, dans le second degré (collèges et lycées) et les services administratifs. On peut supposer que le ministre a pris en compte l’évolution des naissances annuelles avant de prendre sa décision. De fait, les bébés, quelques années plus tard, deviennent les élèves des écoles du premier degré.

Il y a eu un « pic » des naissances en 2000 : très précisément 807 405 pour la France entière, soit un gain de 50 000 par rapport à 1997. Une part importante de ces bébés de l’an 2000 ont quitté ou vont quitter le lycée pour rejoindre l’université.

On focalise sur l’année 2000 en oubliant parfois que la natalité, en France, est restée à un niveau élevé durant toute la décennie 2000. Un record est même atteint en 2010 avec 832 799 naissances, soit quelque 25 400 naissances en plus par rapport à l’an 2000. Ces bébés de 2010 ne sont pas encore au collège, mais vont bientôt le rejoindre.

Par contre, en 2015, malgré l’apport de la natalité à Mayotte, les naissances en France redescendent sous la barre des 800 000 et leur chute se poursuit en 2016 et 2017. Ainsi, près de 833 000 naissances en 2010 (sans Mayotte) ; environ 767 000 en 2017 (avec Mayotte). Nous laissons à chacun le soin de calculer le nombre de classes à fermer dans les toutes prochaines années et/ou de réfléchir à quelle politique d’accueil des immigrés il convient de mettre en œuvre.



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